Article Annexes II, III, IV, et V
Abrogé depuis le 2024-01-10
Les annexes II, III, IV et V peuvent être consultées sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www.ucem-nantes.fr.
5 versions
JORF n°0302 du 30 décembre 2015
Article Annexes II, III, IV, et V
Historique des versions
Version 5
En vigueur à partir du jeudi 12 octobre 2023
Abrogé le mercredi 10 janvier 2024
Les annexes II, III, IV et V peuvent être consultées sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www.ucem-nantes.fr.
Version 4
En vigueur à partir du samedi 9 septembre 2017
Les annexes II, III, IV et V peuvent être consultées sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www.ucem-nantes.fr.
Version 3
En vigueur à partir du vendredi 4 août 2017
(1) Les annexes II, III, IV et V peuvent être consultées sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www.ucem-nantes.fr.
Version 2
En vigueur à partir du jeudi 1 septembre 2016
(1) Les annexes II, III, IV et V peuvent être consultées sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www.ucem-nantes.fr.
Version 1
En vigueur à partir du jeudi 31 décembre 2015
(1)
Les annexes II, III, IV et V peuvent être consultées sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www.ucem-nantes.fr.