Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions relatives à des établissements sportifs
Résumé. L'arrêté modifie les règles pour l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance, ainsi que pour deux écoles spécialisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 juillet 2013Art. 3 : Fin de validité d'un arrêté
- Arrêté du 23 juillet 2013Art. 3