Arrêté du 23 décembre 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 décembre 2010

Art. 1

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Modification des règles pour les greffes d'organes, tissus et cellules

Résumé. Les règles pour les greffes d'organes, de tissus et de cellules sont mises à jour pour inclure des exceptions concernant les donneurs avec certains marqueurs du virus de l'hépatite B et C.

A modifié les dispositions suivantes :

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