Le ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment son article L. 212-6 ;
Vu l'arrêté du 28 mars 2000 complétant l'arrêté du 10 août 1999 modifié relatif à la délivrance des dans et grades équivalents ;
Vu l'arrêté du 6 octobre 2009 portant nomination à la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées,
Vu l'arrêté du 19 janvier 2011 fixant la composition de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires,
Arrête :
Sont approuvées les conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées telles qu'elles figurent en annexe au présent arrêté.
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L'arrêté du 6 octobre 2009 portant approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades de la Fédération française de karaté et disciplines associées est abrogé.
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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 23 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige
Nota. ― L'annexe au présent arrêté est publiée au Bulletin officiel du ministère des sports et tenue à disposition du public sur un site internet relevant du ministre chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).