Arrêté du 23 décembre 2010

Article 2

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Article 2

Le traitement a pour finalité la gestion des demandes des utilisateurs du bloc-notes mentionné à l'article 1er (Création d'un traitement automatisé de données pour un blog culturel) portant notamment sur l'envoi d'une lettre d'information et la création de contenus par lesdits utilisateurs sur le bloc-notes.

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En vigueur depuis le 5 janvier 2011

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation des données sur le blog C/blog

Résumé. L'article explique que les données des utilisateurs du blog C/blog sont utilisées pour gérer leurs demandes, comme l'envoi de newsletters et la création de contenus.

Le traitement a pour finalité la gestion des demandes des utilisateurs du bloc-notes mentionné à l'article 1er (Création d'un traitement automatisé de données pour un blog culturel) portant notamment sur l'envoi d'une lettre d'information et la création de contenus par lesdits utilisateurs sur le bloc-notes.

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En vigueur depuis le mercredi 5 janvier 2011

Source : Légifrance