En vigueur depuis le 5 janvier 2011
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Création d'un traitement automatisé de données pour un blog culturel
Il est créé au sein du secrétariat général du ministère de la culture et de la communication un traitement automatisé de données à caractère personnel pour la gestion d'un bloc-notes dédié aux enjeux croisés de la culture et du numérique dénommé « C/blog - blog culture et numérique ».