Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles de tests VIH et hépatite C pour les greffes
Résumé. L'arrêté de 1996 sur les tests VIH et hépatite C pour les greffes est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 juillet 1996Art. 1 → Version 2Arrêté du 24 juillet 1996Art. 3Arrêté du 24 juillet 1996Art. 4
-Arrêté du 24 juillet 1996Art. 1, Art. 3, Art. 4