Arrêté du 23 décembre 2009

Article 1

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Article 1

Le tableau III de l'

article 1er de l'arrêté du 9 août 2006 susvisé

est complété par la ligne suivante :

TBT

0,1

0,4

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Nouvelle limite pour le tributylétain dans les sédiments

Résumé. Un nouvel arrêté ajoute des limites pour le tributylétain dans les sédiments marins ou estuariens.
Le tableau III de l'article 1er de l'arrêté du 9 août 2006 susvisé est complété par la ligne suivante :
TBT 0,1 0,4

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