Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouvelle limite pour le tributylétain dans les sédiments
Résumé. Un nouvel arrêté ajoute des limites pour le tributylétain dans les sédiments marins ou estuariens.
Le tableau III de l'article 1er de l'arrêté du 9 août 2006 susvisé est complété par la ligne suivante :
| TBT | 0,1 | 0,4 |