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Arrêté du 23 décembre 2008

modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 modifié relatif au concours général des lycées

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Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 335-1 (Rôle de l'enseignement technologique et professionnel) et D. 333-1 (Rôle des lycées dans la formation secondaire) et suivants ;

Vu l'arrêté du 3 novembre 1986 modifié relatif au concours général des lycées ;

Vu l'arrêté du 14 janvier 2004 relatif à l'organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;

Vu l'arrêté du 14 janvier 2004 relatif à l'organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la gestion (STG) » ;

Vu l'arrêté du 1er septembre 2006 relatif à l'organisation des classes de première et terminale des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;

Vu l'arrêté du 1er septembre 2006 relatif à l'organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 23 octobre 2008,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté ancien par un nouvel arrêté

Résumé. Un arrêté de 2008 modifie un ancien arrêté de 1986 pour mettre à jour certaines règles.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 novembre 1986Art. 2
- Arrêté du 3 novembre 1986
Art. 2

En vigueur depuis le 18 janvier 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté sur l'enseignement scolaire

Résumé. Un arrêté du 23 décembre 2008 confie au directeur général de l'enseignement scolaire la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 décembre 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-L. Nembrini

En vigueur depuis le dimanche 18 janvier 2009

Arrêté du 23 décembre 2008
Article 1
Article 2