Arrêté du 23 décembre 2008

Article 2

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Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 7 janvier 2009

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Publication d'un arrêté sur les fonctions administratives

Résumé. Un arrêté précise les fonctions et les effectifs dans l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de la recherche.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le mercredi 7 janvier 2009

Source : Légifrance