Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispenses pour le diplôme d'État de hockey
Résumé. L'arrêté modifie les dispenses et équivalences d'unités capitalisables pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité hockey.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe III