Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des établissements pour les emplois fonctionnels de direction
Résumé. La liste des établissements pour les emplois de direction est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 2012Art. 1 : Liste des établissements avec directions communes
→ Version 2 : Retrait d'un établissement hospitalier
→ Version 2 : Retrait d'un établissement hospitalier
- Arrêté du 21 décembre 2012Art. 1