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Arrêté du 23 avril 2010

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-1 à R. 221-8 et A. 231-3 à A. 231-8 ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif de haut niveau et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

Créé le 5 mai 2010

A compter du 1er mai 2010, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― athlétisme ;
― baseball, softball et cricket ;
― basket ball ;
― bowling et sports de quilles ;
― boxe ;
― cyclisme ;
― escrime ;
― football ;
― golf ;
― gymnastique ;
― haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme ;
― handball ;
― hockey ;
― hockey sur glace ;
― judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― montagne et escalade ;
― natation ;
― parachutisme ;
― pelote basque ;
― rugby ;
― savate, boxe française et disciplines associées ;
― ski ;
― sport adapté ;
― sport automobile ;
― sport boules ;
― sports de glace ;
― squash ;
― surf ;
― taekwondo et disciplines associées ;
― tennis ;
― tennis de table ;
― tir ;
― triathlon ;
― voile ;
― vol libre ;
― volley-ball.

Créé le 5 mai 2010

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Créé le 5 mai 2010

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 avril 2010.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige

En vigueur depuis le mercredi 5 mai 2010

Arrêté du 23 avril 2010
Article 1
Article 2
Article 3