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Arrêté du 23 avril 2010

relatif à la liste des sportifs de haut niveau

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Arrêté du 23 avril 2010 sur la liste des sportifs de haut niveau

Résumé. À partir du 1er mai 2010, une liste de sportifs de haut niveau est établie pour diverses fédérations sportives en France, avec des règles sur la durée de validité de ces inscriptions.

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), R. 221-1 (Comment devenir un sportif de haut niveau) à R. 221-8 (Prorogation de l'inscription des sportifs de haut niveau) et A. 231-3 (Examen médical annuel obligatoire pour les sportifs de haut niveau) à A. 231-8 (Examens complémentaires pour la santé des sportifs) ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif de haut niveau et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

En vigueur depuis le 5 mai 2010

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Liste des sportifs de haut niveau en France

Résumé. À partir du 1er mai 2010, une liste de sportifs de haut niveau est établie pour diverses fédérations sportives en France.

A compter du 1er mai 2010, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― athlétisme ;
― baseball, softball et cricket ;
― basket ball ;
― bowling et sports de quilles ;
― boxe ;
― cyclisme ;
― escrime ;
― football ;
― golf ;
― gymnastique ;
― haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme ;
― handball ;
― hockey ;
― hockey sur glace ;
― judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― montagne et escalade ;
― natation ;
― parachutisme ;
― pelote basque ;
― rugby ;
― savate, boxe française et disciplines associées ;
― ski ;
― sport adapté ;
― sport automobile ;
― sport boules ;
― sports de glace ;
― squash ;
― surf ;
― taekwondo et disciplines associées ;
― tennis ;
― tennis de table ;
― tir ;
― triathlon ;
― voile ;
― vol libre ;
― volley-ball.

En vigueur depuis le 5 mai 2010

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Validité des inscriptions pour les sportifs de haut niveau

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs de haut niveau est déterminée dans une annexe à l'arrêté.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 5 mai 2010

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Rôle du directeur des sports dans l'application de l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 avril 2010.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige

En vigueur depuis le mercredi 5 mai 2010

Arrêté du 23 avril 2010
Article 1
Article 2
Article 3