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Arrêté du 23 avril 2010

relatif à la liste des partenaires d'entraînement

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Arrêté fixant les conditions d'entraînement pour certains sportifs

Résumé. Un arrêté du 23 avril 2010 liste les sportifs autorisés à s'entraîner avec des partenaires spécifiques à partir du 1er mai 2010 et précise la durée de validité de leurs inscriptions.

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), R. 221-1 (Comment devenir un sportif de haut niveau) à R. 221-8 (Prorogation de l'inscription des sportifs de haut niveau) et A. 231-3 (Examen médical annuel obligatoire pour les sportifs de haut niveau) à A. 231-8 (Examens complémentaires pour la santé des sportifs) ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif de haut niveau et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

En vigueur depuis le 5 mai 2010

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Liste des sportifs autorisés à s'entraîner avec des partenaires

Résumé. Un arrêté liste les sportifs autorisés à s'entraîner avec des partenaires spécifiques à partir du 1er mai 2010.

A compter du 1er mai 2010, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― boxe ;
― judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― ski nautique ;
― sport adapté.

En vigueur depuis le 5 mai 2010

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Validité des inscriptions sportives

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs est déterminée dans une annexe à l'arrêté.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 5 mai 2010

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Rôle du directeur des sports dans l'application de l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 avril 2010.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige

En vigueur depuis le mercredi 5 mai 2010

Arrêté du 23 avril 2010
Article 1
Article 2
Article 3