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Arrêté du 23 avril 1987

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La liste des départements concernés par les mesures de lutte contre les maladies humaines transmises par des insectes est la suivante :

Haute-Corse, Corse-du-Sud, Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé27 juillet 2019

Créé le 8 mai 1987 · Abrogé le 27 juillet 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Lutte contre les maladies transmises par des insectes dans six départements

Résumé. Six départements français sont ciblés par des actions pour prévenir les maladies transmises par des insectes.

La liste des départements concernés par les mesures de lutte contre les maladies humaines transmises par des insectes est la suivante :

Haute-Corse, Corse-du-Sud, Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 8 mai 1987 au vendredi 26 juillet 2019

Source : Légifrance