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Suppression de l'arrêté du 15 février 2008 sur les cycles diplômants
Résumé. L'arrêté du 15 février 2008 sur les conditions d'admission et les études pour le cycle diplômant est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 février 2008Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LE CYCLE DIPLOMANTArrêté du 15 février 2008Art. 1 : Entrée à l'ENSAD par concoursArrêté du 15 février 2008Art. 2 : Organisation des concours d'entrée à l'école
- Arrêté du 15 février 2008Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LE CYCLE DIPLOMANT, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE II : LES ÉTUDES, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. TITRE III : LE DIPLÔME, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE IV : CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE CRÉATION ET INNOVATION, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES, Art. 27, Art. 28
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