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Arrêté du 23 août 2021

Titre VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

Abrogé7 avril 2023
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de l'arrêté du 15 février 2008 sur les cycles diplômants

Résumé. L'arrêté du 15 février 2008 sur les conditions d'admission et les études pour le cycle diplômant est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 février 2008Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LE CYCLE DIPLOMANTArrêté du 15 février 2008Art. 1 : Entrée à l'ENSAD par concoursArrêté du 15 février 2008Art. 2 : Organisation des concours d'entrée à l'école
- Arrêté du 15 février 2008
Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LE CYCLE DIPLOMANT, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE II : LES ÉTUDES, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. TITRE III : LE DIPLÔME, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE IV : CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE CRÉATION ET INNOVATION, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES, Art. 27, Art. 28
Abrogé7 avril 2023

Créé le 17 septembre 2021 · Abrogé le 7 avril 2023

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Publication d'un nouvel arrêté éducatif

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les anciennes règles sur les études et diplômes.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le vendredi 7 avril 2023

En vigueur du vendredi 17 septembre 2021 au jeudi 6 avril 2023

Titre VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
Article 33
Article 34