Arrêté du 23 août 2019

Titre V : ABROGATION-PUBLICATION

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation et publication d'un arrêté sur la formation des officiers logisticiens

Résumé. Un arrêté annule une ancienne règle sur la formation des futurs officiers logisticiens et en publie une nouvelle.

En vigueur depuis le 5 septembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation d'un arrêté sur la formation des officiers logisticiens

Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation des études des futurs officiers logisticiens est annulé.

L'arrêté du 8 juin 2018 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers logisticiens des essences est abrogé.

En vigueur depuis le 5 septembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 23 août 2019 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le jeudi 5 septembre 2019

Titre V : ABROGATION-PUBLICATION
Article 18
Article 19