Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement d'agréments d'associations de santé
Résumé. L'agrément de deux associations de santé est renouvelé pour cinq ans à partir du 6 décembre 2019.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 juillet 2019Art. 1 : Renouvellement d'agréments pour des associations de santé
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 19 juillet 2019Art. 1