Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des dispositions de l'annexe II de l'arrêté du sport
Résumé. L'arrêté du 22 septembre 2026 modifie l'annexe II de l'arrêté du 13 juillet 2026 concernant les dispositions relatives au sport.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 juillet 2026Art. ANNEXE II : Évaluation des compétences en football avec focus sur la prévention de la maltraitance
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 13 juillet 2026Art. ANNEXE II