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Arrêté du 22 septembre 2026

modifiant l'arrêté du 13 juillet 2026 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « direction de la performance sportive »

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La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et suivants et A. 212-54 (Spécialité "Performance Sportive" du Diplôme d'État Supérieur) et suivants ;

Vu l'arrêté du 13 juillet 2026 (Création d'un diplôme spécialisé dans la direction de la performance sportive en football) portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « direction de la performance sportive »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'annexe II de l'arrêté du sport

Résumé. L'arrêté du 22 septembre 2026 modifie l'annexe II de l'arrêté du 13 juillet 2026 concernant les dispositions relatives au sport.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 27 septembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 septembre 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

J. FOURNIER

En vigueur depuis le dimanche 27 septembre 2026

Arrêté du 22 septembre 2026
Article 1
Article 2