Arrêté du 22 octobre 2021
Titre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS TECHNIQUES ET PÉDAGOGIQUES EXERÇANT DANS LE DOMAINE DU SPORT, DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
En vigueur depuis le vendredi 19 novembre 2021
Titre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS TECHNIQUES ET PÉDAGOGIQUES EXERÇANT DANS LE DOMAINE DU SPORT, DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
Chapitre XII : Modification de l'arrêté du 1er juillet 2008 fixant les modalités du concours interne de recrutement des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs
Chapitre XIII : Modification de l'arrêté du 3 octobre 2011 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement dans le corps des professeurs de sport
Chapitre XIV : Modification de l'arrêté du 26 juillet 2019 fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse