Arrêté du 22 octobre 2010

Article 1

Créé le 6 novembre 2010 · En vigueur depuis le 10 juillet 2024

L'habilitation du lycée français de Barcelone est renouvelée, pour une période de deux ans, pour assurer la formation à l'unité d'enseignement " premiers secours citoyen " (PSC), uniquement au profit des élèves et du personnel de l'établissement scolaire précité, en application de l'arrêté du 8 juillet 1992 modifié susvisé.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 10 juillet 2024

Modifié parArrêté du 15 juin 2024art. 5 (V)

L'habilitation du lycée français de Barcelone est renouvelée, pour une période de deux ans, pour assurer la formation à l'unité d'enseignement " premierssecours citoyen" (PSC ), uniquement au profit des élèves et du personnel de l'établissement scolaire précité, en application de l'arrêté du 8 juillet 1992 modifié susvisé.

En vigueur du samedi 12 novembre 2011 au mardi 9 juillet 2024

Modifié parArrêté du 24 octobre 2011art. 1

L'habilitation du lycée français de Barcelone est renouvelée, pour une période de deux ans, pour assurer la formation à l'unité d'enseignement "prévention et secours civiques de niveau 1 " (PSC 1), uniquement au profit des élèves et du personnel de l'établissement scolaire précité, en application de l'arrêté du 8 juillet 1992 modifié susvisé.

En vigueur du samedi 6 novembre 2010 au vendredi 11 novembre 2011

L'habilitation du lycée français de Barcelone est renouvelée, pour une période de deux ans, pour assurer les formations :
― prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1),
uniquement au profit des élèves et du personnel de l'établissement scolaire précité, en application de l'arrêté du 8 juillet 1992 susvisé.