Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des sites et postes pour certaines fonctions
Résumé. L'arrêté modifie les sites et postes pour certaines fonctions, notamment en ajoutant des départements et sites pour la fonction de gardiennage-sécurité.
A modifié les dispositions suivantes :