JORF n°0075 du 29 mars 2023

Arrêté du 22 mars 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 17 mai 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Vigne »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de la variété de plant de vigne Rkatsiteli au catalogue officiel

Résumé La variété de vigne Rkatsiteli est maintenant officiellement reconnue et peut être vendue en Europe.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne (liste A), la variété de plant de vigne désignée ci- après :

| Usage |Dénomination|Synonyme(s)
utilisable(s)|Couleur
de la baie|Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |---------------|------------|---------------------------------|--------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Variété de cuve| Rkatsiteli | | Blanche | Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). |

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Article 2

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Publication de l'arrêté au JORF

Résumé Cet arrêté sera publié dans le Journal officiel de la France.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 22 mars 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

M. Faipoux