JORF n°0116 du 19 mai 2022

Arrêté du 17 mai 2022

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 22 décembre 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Vigne »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de la variété de vigne 'Opalor' au Catalogue officiel

Résumé La variété de vigne 'Opalor' est maintenant autorisée à la vente dans l'UE, sous la responsabilité de l'INRAE.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne (liste A), la variété de plants de vigne désignée ci- après :

| Usage |Dénomination|Synonyme(s)
utilisable(s)|Couleur de la baie| Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice | |---------------|------------|---------------------------------|------------------|------------------------------------------------------------------------------------------| |Variété de cuve| Opalor (1) | | Blanche |Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR).|

(1) Variété issue d'hybridation interspécifique.

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Article 2

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet article dit que l'arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 17 mai 2022.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira