Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation d'articles du décret n°2011-1787
Résumé. Le décret abroge les articles 1, 3 et l'annexe du décret n°2011-1787 du 5 décembre 2011.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1787 du 5 décembre 2011Art. 1 : Règles officielles pour les vins de Graves
→ Version 2Décret n°2011-1787 du 5 décembre 2011Art. 3 : Exécution d'un décret par plusieurs ministresDécret n°2011-1787 du 5 décembre 2011Art. Annexe → Version 2
→ Version 2Décret n°2011-1787 du 5 décembre 2011Art. 3 : Exécution d'un décret par plusieurs ministresDécret n°2011-1787 du 5 décembre 2011Art. Annexe → Version 2
- Décret n°2011-1787 du 5 décembre 2011Art. 1, Art. 3, Art. Annexe