JORF n°0077 du 31 mars 2019

Article 1

Article 1

Les incidences énergétiques et environnementales à prendre en compte sont, au minimum :

  1. La consommation d'énergie ;
  2. Les émissions de dioxyde de carbone (CO2) ;
  3. Les émissions de composés d'azote et d'oxygène (NOx), de composés hydrocarbonés non méthaniques (HCNM) et de particules.

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Version 1

Les incidences énergétiques et environnementales à prendre en compte sont, au minimum :

1. La consommation d'énergie ;

2. Les émissions de dioxyde de carbone (CO2) ;

3. Les émissions de composés d'azote et d'oxygène (NOx), de composés hydrocarbonés non méthaniques (HCNM) et de particules.