Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dangers sanitaires pour les animaux
Résumé. L'arrêté modifie la liste des dangers sanitaires de deuxième catégorie pour les animaux, en précisant les espèces et régions concernées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juillet 2013Art. Annexe II → Version 5
- Arrêté du 29 juillet 2013Art. Annexe II