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Arrêté du 22 mars 2016

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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Modification des noms et suppression de lignes pour des médicaments à base de Témozolomide

Résumé. Un arrêté modifie les noms et supprime certaines lignes concernant des médicaments à base de Témozolomide.

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) et R. 5126-105 (Vente de médicaments par les pharmacies hospitalières) ;

Vu l'arrêté du 15 février 2016 (Ajout d'un nouvel antibiotique à la liste des médicaments) modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 22 décembre 2015,

Arrête :

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Suppression de mentions sur des médicaments dans un arrêté

Résumé. Un arrêté supprime plusieurs lignes concernant des médicaments à base de Témozolomide d'un précédent arrêté.

A l'article 1er de l'arrêté du 15 février 2016 susvisé, les lignes suivantes sont supprimées :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
TEMOZOLOMIDE ACCORD 5mg, gélule ACCORD HEALTHCARE France 6 252 930 2 9351646 TEMOZOLOMIDE ACC 5MG GELU
TEMOZOLOMIDE ACCORD 20mg, gélule ACCORD HEALTHCARE France 6 844 039 0 9351617 TEMOZOLOMIDE ACC 20MG GELU
TEMOZOLOMIDE ACCORD 100mg, gélule ACCORD HEALTHCARE France 6 711 974 1 9351586 TEMOZOLOMIDE ACC 100MG GELU
TEMOZOLOMIDE ACCORD 140mg, gélule ACCORD HEALTHCARE France 6 353 816 5 9351592 TEMOZOLOMIDE ACC 140MG GELU
TEMOZOLOMIDE ACCORD 180mg, gélule ACCORD HEALTHCARE France 6 464 385 6 9351600 TEMOZOLOMIDE ACC 180MG GELU
TEMOZOLOMIDE ACCORD 250mg, gélule ACCORD HEALTHCARE France 6 069 101 7 9351623 TEMOZOLOMIDE ACC 250MG GELU
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Modification des noms de médicaments à base de Témozolomide

Résumé. Un arrêté modifie les noms de plusieurs médicaments à base de Témozolomide, en remplaçant 'HOSPIRA' par 'ACCORD'.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée pour les spécialités ci-dessous ainsi qu'il suit :
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié :

LIBELLÉS ABROGÉS
Dénomination de spécialité
(code identifiant de spécialité)
Titulaire Exploitant Code UCD Libellé UCD
TEMOZOLOMIDE HOSPIRA 5 mg,
gélule 6 252 930 2
HOSPIRA UK Limited HOSPIRA France 9351646 TEMOZOLOMIDE HPI 5 MG GELU
TEMOZOLOMIDE HOSPIRA 20 mg,
gélule 6 844 039 0
HOSPIRA UK Limited HOSPIRA France 9351617 TEMOZOLOMIDE HPI 20 MG GELU
TEMOZOLOMIDE HOSPIRA 100 mg,
gélule 6 711 974 1
HOSPIRA UK Limited HOSPIRA France 9351586 TEMOZOLOMIDE HPI 100 MG GELU
TEMOZOLOMIDE HOSPIRA 140 mg,
gélule 6 353 816 5
HOSPIRA UK Limited HOSPIRA France 9351592 TEMOZOLOMIDE HPI 140 MG GELU
TEMOZOLOMIDE HOSPIRA 180 mg,
gélule 6 464 385 6
HOSPIRA UK Limited HOSPIRA France 9351600 TEMOZOLOMIDE HPI 180 MG GELU
TEMOZOLOMIDE HOSPIRA 250 mg,
gélule 6 069 101 7
HOSPIRA UK Limited HOSPIRA France 9351623 TEMOZOLOMIDE HPI 250 MG GELU
NOUVEAUX LIBELLÉS
Nom de la spécialité Exploitant Code CIS Code UCD Dénomination
TEMOZOLOMIDE ACCORD 5mg, gélule ACCORD HEALTHCARE France 6 252 930 2 9351646 TEMOZOLOMIDE ACC 5MG GELU
TEMOZOLOMIDE ACCORD 20mg, gélule ACCORD HEALTHCARE France 6 844 039 0 9351617 TEMOZOLOMIDE ACC 20MG GELU
TEMOZOLOMIDE ACCORD 100mg, gélule ACCORD HEALTHCARE France 6 711 974 1 9351586 TEMOZOLOMIDE ACC 100MG GELU
TEMOZOLOMIDE ACCORD 140mg, gélule ACCORD HEALTHCARE France 6 353 816 5 9351592 TEMOZOLOMIDE ACC 140MG GELU
TEMOZOLOMIDE ACCORD 180mg, gélule ACCORD HEALTHCARE France 6 464 385 6 9351600 TEMOZOLOMIDE ACC 180MG GELU
TEMOZOLOMIDE ACCORD 250mg, gélule ACCORD HEALTHCARE France 6 069 101 7 9351623 TEMOZOLOMIDE ACC 250MG GELU
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Rôle du directeur général de la santé

Résumé. Le directeur général de la santé est responsable de l'application d'un arrêté publié au Journal officiel.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 mars 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

Arrêté du 22 mars 2016
Article 1
Article 2
Article 3