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Arrêté du 15 février 2016

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'un nouvel antibiotique à la liste des médicaments

Résumé. Un nouvel antibiotique, le Linezolide Sandoz, est ajouté à la liste des médicaments disponibles.

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) et R. 5126-105 (Vente de médicaments par les pharmacies hospitalières) ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 27 janvier 2016,

Arrête :

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Ajout d'un nouvel antibiotique à la liste des médicaments

Résumé. Un nouvel antibiotique, le Linezolide Sandoz, est ajouté à la liste des spécialités disponibles.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 4. « Antibiotiques », la spécialité suivante est ajoutée comme suit :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
LINEZOLIDE SANDOZ 600 mg, comprimé pelliculé SANDOZ 6 360 650 6 9412388 LINEZOLIDE SDZ 600MG CPR
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Rôle du directeur général de la santé

Résumé. Le directeur général de la santé doit appliquer les règles d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 février 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

Arrêté du 15 février 2016
Article 1
Article 2