Arrêté du 22 mai 2017

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 avril 2013

Art. 8

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout du biathlon au cycle préparatoire de ski nordique

Résumé. Le cycle préparatoire de ski nordique de fond est modifié pour inclure le biathlon et ses principes de sécurité.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance