Arrêté du 22 juin 2021

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 23 octobre 2020 susvisé (Modernisation des systèmes RH dans l'éducation) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modernisation des systèmes d'information RH dans l'éducation) à 3 (Modification de la composition du comité d'orientation stratégique) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 juillet 2021

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Modification de l'arrêté du 23 octobre 2020

Résumé. L'arrêté du 23 octobre 2020 est mis à jour par les articles 2 et 3 de cet arrêté.

L'arrêté du 23 octobre 2020 susvisé (Modernisation des systèmes RH dans l'éducation) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modernisation des systèmes d'information RH dans l'éducation) à 3 (Modification de la composition du comité d'orientation stratégique) du présent arrêté.

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Source : Légifrance