A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.07 : Règles de stabilité pour les petits navires de pêche
→ Version 5 : Modification des règles d'évaluation de la stabilité des naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-4.01 → Version 5 : Renforcement des exigences de détection d'incendie
→ Version 5 : Modification des règles d'évaluation de la stabilité des naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-4.01 → Version 5 : Renforcement des exigences de détection d'incendie
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.07, Art. 227-4.01