Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des établissements habilités à délivrer l'habilitation à diriger des recherches
Résumé. L'arrêté modifie la liste des établissements autorisés à délivrer l'habilitation à diriger des recherches et ceux administrés par la chancellerie de l'académie de Paris.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 1989Art. 1 → Version 3Arrêté du 10 avril 2002Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 21 décembre 1989Art. 1
- Arrêté du 10 avril 2002Art. 1