ARRÊTÉ du 22 juin 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 décembre 1989

Art. 1

- Arrêté du 10 avril 2002

Art. 1

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Modification des établissements habilités à délivrer l'habilitation à diriger des recherches

Résumé. L'arrêté modifie la liste des établissements autorisés à délivrer l'habilitation à diriger des recherches et ceux administrés par la chancellerie de l'académie de Paris.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 décembre 1989Art. 1 → Version 3Arrêté du 10 avril 2002Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 21 décembre 1989
Art. 1
- Arrêté du 10 avril 2002
Art. 1

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