Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'un implant orthopédique du genou de la liste des produits remboursables
Résumé. Un implant orthopédique pour le genou, fabriqué par DEPUY MITEK, n'est plus remboursé par la Sécurité sociale.
Au titre III, chapitre 1er, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), dans la section 3 « Implants orthopédiques », sous-section 1 « Implants articulaires », au paragraphe 3 : « Implants articulaires de genou (contrainte ou non contrainte) », dans la rubrique : « Société ETHICON SAS, division DEPUY MITEK (DEPUY MITEK) », est radié le produit suivant :
| CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
| 3158776 | Genou, implant méniscal, attache résorbable ou non, DEPUY MITEK, J. FAST PDS. |