Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une obligation d'équipement pour les navires de passagers
Résumé. Les navires de passagers doivent maintenant avoir une VHF fixe ASN pour communiquer à l'extérieur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/21 : Sécurité des navires à passagers en cas d'incendie
→ Version 4 : Ajout de l'obligation d'équipement en VHF
→ Version 4 : Ajout de l'obligation d'équipement en VHF
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/21