JORF n°0172 du 26 juillet 2025

Chapitre Ier : Fonctions exercées par le personnel pédagogique

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fonctions et autonomie du personnel pédagogique

Résumé Les professeurs enseignent sous la supervision de leur responsable tout en ayant une certaine liberté selon les règles de l'école.
Mots-clés : Éducation Pédagogie Autonomie

Le personnel pédagogique assure un service d'enseignement ou d'accompagnement dans les conditions fixées aux articles 3 à 6 sous l'autorité d'un responsable pédagogique, par délégation du directeur d'établissement.
Il bénéficie d'une autonomie pédagogique, dans le respect du règlement des études et du projet d'établissement du conservatoire.

Article 3

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Professeurs : missions d’enseignement et organisation

Résumé Les professeurs assurent l'enseignement dans leur discipline tout en encadrant les projets étudiants et participant aux jurys et réunions pédagogiques selon leur temps d'enseignement.
Mots-clés : Enseignement Organisation pédagogique

Les professeurs et professeurs associés assurent un service d'enseignement dans leur discipline. Ils travaillent en collaboration avec un ou plusieurs assistants et accompagnateurs, le cas échéant. Ils définissent une organisation pédagogique coconstruite avec les assistants et les accompagnateurs.
Les professeurs et professeurs associés sont astreints à une obligation annuelle de service d'enseignement en présence d'étudiants.
Outre cette obligation de service et la préparation qu'elle requiert, ils assurent des missions liées à l'organisation pédagogique et au fonctionnement de l'établissement dans le cadre de leurs obligations de service, et notamment :

- encadrement, participation et suivi des travaux et projets dans lesquels sont impliqués leurs étudiants dans le cadre de leur discipline ;
- participation en qualité de membre de jury aux concours d'entrée de la discipline ou du cursus dans lequel ils enseignent ;
- définition des programmes des évaluations intermédiaires et finales des disciplines qu'ils enseignent et participation à l'évaluation et à l'orientation de leurs étudiants ;
- participation à des réunions pédagogiques et à des réunions de coordination avec l'équipe pédagogique et administrative.

Ils participent à ces missions en proportion du temps d'enseignement stipulé à leur contrat.
Ils peuvent par ailleurs mener ou encadrer des travaux de recherche, et participer à l'organisation de colloques ou de séminaires.
Enfin, ils participent aux instances du conservatoire lorsqu'ils disposent d'un mandat.

Article 4

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Fonctions des maîtres de ballet

Résumé Les maîtres de ballet aident les chorégraphes à préparer les pièces et à entraîner les danseurs tout en veillant à ce que la qualité artistique reste au top.
Mots-clés : Ballet Choreographie Enseignement Coordination de répétitions

Les maîtres de ballet assistent les chorégraphes et leurs assistants invités au cours des étapes de création, d'entrée au répertoire ou de reprise des projets artistiques et des programmes chorégraphiques.
Ils travaillent en collaboration avec un ou plusieurs accompagnateurs, le cas échéant.
A ce titre, ils supervisent la mise en place générale des pièces dans le respect de la chorégraphie et de sa mise en scène, coordonnent et prennent en charge les répétitions avec les artistes, les danseurs, les musiciens et les techniciens.
En outre, ils assurent l'apprentissage du répertoire et le maintien de la qualité artistique des œuvres au répertoire.
Ils participent à des réunions pédagogiques et à des réunions de coordination avec l'équipe pédagogique et administrative.
Les maîtres de ballet participent à la définition des évaluations, à l'évaluation et à l'orientation des étudiants du cursus dans lequel ils enseignent.
Ils participent à ces missions en proportion du temps d'enseignement stipulé à leur contrat.
Ils peuvent par ailleurs mener ou encadrer des travaux de recherche, et participer à l'organisation de colloques ou de séminaires.
Enfin, ils participent aux instances du conservatoire lorsqu'ils disposent d'un mandat.

Article 5

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Résumé
Mots-clés : Enseignement Pédagogie Gestion

Les assistants assurent un service d'enseignement dans leur discipline. Ils travaillent en collaboration avec un ou plusieurs professeurs, professeurs associés et accompagnateurs, le cas échéant. Ils exercent leurs missions dans le respect du projet pédagogique coconstruit avec le professeur, le professeur associé et l'accompagnateur.
Ils sont astreints à une obligation annuelle de service d'enseignement en présence d'étudiants.
Outre cette obligation de service et la préparation qu'elle requiert, ils assurent des missions liées à l'organisation pédagogique et au fonctionnement de l'établissement dans le cadre de leurs obligations de service, et notamment :

- participation à l'encadrement et au suivi des travaux et projets dans lesquels sont impliqués leurs étudiants dans le cadre de leur discipline ;
- participation en qualité de membre de jury aux concours d'entrée de la discipline ou du cursus dans lequel ils enseignent ;
- participation à l'évaluation et à l'orientation de leurs étudiants ;
- participation à des réunions pédagogiques et à des réunions de coordination avec l'équipe pédagogique et administrative.

Ils participent à ces missions en proportion du temps d'enseignement stipulé à leur contrat.
Ils peuvent par ailleurs mener ou encadrer des travaux de recherche, et participer à l'organisation de colloques ou de séminaires.
Enfin, ils participent aux instances du conservatoire lorsqu'ils disposent d'un mandat.

Article 6

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Fonctions des accompagnateurs

Résumé Les accompagnateurs soutiennent les professeurs et étudiants pendant les cours et concours tout en participant aux réunions pédagogiques.
Mots-clés : Éducation musicale Accompagnement pédagogique

Les accompagnateurs assurent un service d'accompagnement. Ils travaillent en collaboration avec un ou plusieurs professeurs, professeurs associés et assistants, le cas échéant. Ils exercent leurs missions dans le respect du projet pédagogique coconstruit avec le professeur, le professeur associé et l'assistant, le cas échéant.
Ils sont astreints à une obligation annuelle de service d'accompagnement en présence d'étudiants et de candidats. Cette obligation annuelle de service comporte :

- l'accompagnement des cours délivrés par les professeurs, professeurs associés, maîtres de ballet et assistants dans certaines disciplines, ainsi que les interventions des artistes et intervenants invités ;
- l'accompagnement des concours d'entrée et évaluations intermédiaires ou finales, auditions, vidéos de concours, répétitions et productions de la saison publique ;
- le travail du répertoire avec les étudiants.

Outre cette obligation de service et la préparation qu'elle requiert, ils assurent des missions liées à l'organisation pédagogique et au fonctionnement de l'établissement dans le cadre de leurs obligations de service. A ce titre, ils participent notamment à des réunions pédagogiques et à des réunions de coordination avec l'équipe pédagogique et administrative.
Ils participent à ces missions en proportion du temps d'enseignement stipulé à leur contrat.
Ils peuvent par ailleurs mener ou encadrer des travaux de recherche, et participer à l'organisation de colloques ou de séminaires.
Enfin, ils participent aux instances du conservatoire lorsqu'ils disposent d'un mandat.