Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L.721-1 ;
Vu l'arrêté du 27 août 2013 fixant le cadre national des formations dispensées au sein des masters « métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation » ;
Vu l'arrêté du 27 août 2013 fixant les modalités d'accréditation des écoles supérieures du professorat et de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Nice au sein de l'université de Nice ;
Vu l'avis du conseil de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Nice en date du 15 septembre 2017 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 février 2018 ;
Vu la délibération du conseil d'administration de l'université de Nice en date du 20 septembre 2017 ;
Vu la délibération du conseil d'administration de l'université de Toulon en date du 28 septembre 2017,
Arrêtent :
L'accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Nice, créée au sein de l'université de Nice en partenariat avec l'université de Toulon, est renouvelée à compter du 1er septembre 2018, pour une durée de deux ans.
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L'accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation emporte habilitation à délivrer le diplôme national de master dans les mentions suivantes :
- métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation, premier degré ;
- métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation, second degré ;
- métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation, encadrement éducatif ;
- métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation, pratiques et ingénierie de la formation.
1 version
Le recteur de l'académie de Nice, chancelier des universités, et le président de l'université de Nice sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 22 juillet 2019.
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Frédérique Vidal
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Jean-Michel Blanquer