Arrêté du 22 juillet 2010

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2 (Rôle du service territorial éducatif de Pointe-à-Pitre), ce service est composé des unités éducatives suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Victor Hugo ”, sise 65, faubourg Victor-Hugo, Résidence Les Lataniers, 97110 Pointe-à-Pitre ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Ruillier ”, sise 3, rue du Général-Ruillier, 97110 Pointe-à-Pitre ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Basse-Terre ”, sise 24, rue du Docteur-Cabre, 97100 Basse-Terre ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Saint-Martin ”, sise Lots 24,25,26 Les portes de Saint-Martin Bellevue, 97150 Saint-Martin ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Saint-Pierre-et-Miquelon ”, sise 41 bis, rue Boursaint, BP 2045,97500 Saint-Pierre-et-Miquelon.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 5 août 2010 · Dernière version le 10 octobre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des unités éducatives du service territorial de Pointe-à-Pitre

Résumé. L'article liste les unités éducatives du service territorial de Pointe-à-Pitre, chacune située dans une ville différente.

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2 (Rôle du service territorial éducatif de Pointe-à-Pitre), ce service est composé des unités éducatives suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Victor Hugo ”, sise 65, faubourg Victor-Hugo, Résidence Les Lataniers, 97110 Pointe-à-Pitre ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Ruillier ”, sise 3, rue du Général-Ruillier, 97110 Pointe-à-Pitre ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Basse-Terre ”, sise 24, rue du Docteur-Cabre, 97100 Basse-Terre ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Saint-Martin ”, sise Lots 24,25,26 Les portes de Saint-Martin Bellevue, 97150 Saint-Martin ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Saint-Pierre-et-Miquelon ”, sise 41 bis, rue Boursaint, BP 2045,97500 Saint-Pierre-et-Miquelon.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 10 octobre 2018

Modifié parArrêté du 1er octobre 2018art. 1 : Modification des missions et de la composition du STEMO Guadeloupe

En résumé. L'article a été mis à jour pour clarifier la composition du service et renommer les unités éducatives, tout en ajoutant une nouvelle unité à Saint-Pierre-et-Miquelon.

En vigueur du jeudi 5 août 2010 au mardi 9 octobre 2018

Source : Légifrance