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Arrêté du 22 janvier 2021

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 18 juin 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Plantes fourragères et à gazon »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation de commercialisation de nouvelles variétés de plantes

Résumé. Deux nouvelles variétés de plantes, une pour le fourrage et une pour les gazons, sont autorisées à être vendues en France pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Fétuque élevée fourrage		 Rosaire. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Graminées à gazon :
Ray-grass anglais gazon		 Euroleague. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

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Article 2

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Changement de statut pour une variété de ray-grass

Résumé. La variété de ray-grass anglais fourrage Vesuve peut désormais être cultivée en France pour l'exportation.

Est transférée de la liste A à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation la variété de ray-grass anglais fourrage Vesuve.

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Article 3

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Prolongation des inscriptions de variétés végétales en France

Résumé. La France prolonge l'inscription de plusieurs variétés de plantes fourragères et à gazon dans son catalogue officiel pour cinq ans.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

- Graminées fourragères :

Brome cathartique : Ombel.
Brome sitchensis : Blizzard, Regain.
Dactyle fourrage : Annika, Bardarus, Bolide, Brennus, Dactina, Lazuly, Lucullus, Vaillant.
Fléole des prés : Adrienne, Askel.
Fétuque élevée fourrage : Aprilia, Bardoux, Iliade, Jugurta, Nobel.
Ray-grass anglais fourrage : Albion, Barmotta, Barnikki, Bronsyn, Calao, Coach, Désir, Diwan, Juras, Logique, Quartz, Rorqual, Sarwal, Soraya, Themis, Torgal, Torrus, Tribal.
Ray-grass d'Italie alternatif : Alberto, Choisi, Melworld, Nerissa, Torpyl, Volubyl.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Ancar, Barextra, Danakyl, Montoro, Udine, Vogue, Yolande.
Ray-grass hybride : Barsenna, Dorial, Kirial, Palmata.

- Légumineuses fourragères :

Luzerne : Alexis, Aliso, Daphne, Dorine, Europe, Greenmed, Harpe, Magali, Orca, Prunelle, Salsa, Verdor.
Phacélie : Camélia.
Pois fourrager d'hiver : Picar.
Trèfle blanc : Aber dai, Aran, Barblanca, Grasslands demand, Regal, Triffid.
Trèfle violet : Atlantis, Harmonie, Lemmon, Merula, Pastor, Tedi.
Vesce commune de printemps : Candy, Caravelle, Jade, Spido.
Vesce velue : Massa.

- Graminées à gazon :

Canche cespiteuse : Barcampsia.
Fétuque élevée gazon : Cabotine, Essential, Eyecandy, Justice, Spyder Ls, Tomcat 1.
Fétuque rouge demi-traçante : Barmalia, Tremont.
Fétuque rouge traçante : Corail.
Koelérie : Barkoel.
Ray-grass anglais gazon : Alboka, Anouk, Barlennium, Barorlando, Bellini 1, Clementine, Cyrena, Duparc, Flamenco, Mercitwo, Pollen, Regane, Vesuvius.

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Article 4

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Prolongation d'autorisation pour une variété de ray-grass

Résumé. La variété de ray-grass anglais fourrage Vesuve reste autorisée en France pour cinq ans de plus.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France de la variété de ray-grass anglais fourrage Vesuve.

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Article 5

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Retrait de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de plantes cultivées en France sont retirées du catalogue officiel et ne pourront plus être commercialisées après le 30 juin 2023.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- Graminées fourragères :

Dactyle fourrage : Luflor, Lupre.
Fétuque élevée fourrage : Barolex, Centurion, Florine, Lunibelle, Lutine, Nandix.
Ray-grass anglais fourrage : Barcampo, Barsintra, Cresuss, Dynamic.
Ray-grass d'Italie alternatif : Baritmo, Ducado, Topspeed.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Brocar, Fenil, Phista.
Ray-grass hybride : Barsilo, Barvitra, Keurdor.

- Légumineuses fourragères :

Luzerne : Alpha, Diane.
Trèfle blanc : Alice.
Trèfle violet : Starfire.

- Graminées à gazon :

Fétuque élevée gazon : Barcesar, Marcia.
Fétuque rouge demi-traçante : Aiglon.
Fétuque rouge gazonnante : Bartistic.
Fétuque rouge traçante : Staybo.
Ray-grass anglais gazon : Bellevue, Regaplus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2023.

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Article 6

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Retrait d'une variété de ray-grass anglais

Résumé. La variété de ray-grass anglais fourrage Tanul est retirée de la liste officielle des plantes cultivées en France.

Est radiée de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la variété de ray-grass anglais fourrage Tanul.

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Article 7

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce la publication d'un texte au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 22 janvier 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 22 janvier 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7