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Ajout d'un tableau de diplômes dans le Code du sport
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Ajout d’un tableau complémentaire provenant d’un arrêtéCode du sportArt. A212-1-1 : Diplômes requis pour enseigner le sport contre rémunération
→ Version 2 : Ajout de référence administrative aux conditions d’exercice
- Code du sport.Art. A212-1, Art. A212-1-1