Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des durées de formation pour les examens professionnels
Résumé. La durée de formation pour certains examens professionnels peut désormais être ajustée par une décision de positionnement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 mai 1995Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 9 mai 1995Art. 1