Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 1992
Résumé Certains bureaux changent de nom et un nouveau groupe est créé pour aider la base de défense de Toulouse-Castres-Tarbes.
L'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 1992 susvisé est ainsi modifié :
1° Au seizième alinéa du 2°, les mots : « bureau politique de l'emploi et de la condition de l'aviateur » sont remplacés par les mots : « bureau politique des ressources humaines et condition de l'aviateur » ;
2° Au dix-huitième alinéa du 2°, les mots : « sous-chefferie “ activité ” » sont remplacés par les mots : « bureau défense sécurité, bureau emploi » ;
3° Au début du 3°, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
«-Groupement de soutien de la base de défense de Toulouse-Castres-Tarbes ; ».
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