Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'une liste d'unités militaires
Résumé. L'arrêté modifie la liste des unités, formations et services de la Marine nationale, de l'Armée de l'air, du Service du commissariat des armées et du Service de santé des armées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 septembre 1992Art. 1 → Version 18
- Arrêté du 25 septembre 1992Art. 1