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Modification de l'arrêté du 16 juillet
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2018Art. null
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modifiant l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 (Réforme des classes de première et terminale en voie générale) relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 20 décembre 2018 relatif aux sections internationales de lycée ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 6 février 2019,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2018Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 décembre 2018Art. 10
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En vigueur depuis le 22 mars 2019
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 22 février 2019.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
J.-M. Huart