A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juillet 2018Art. null
- Arrêté du 16 juillet 2018Art. null
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 22 février 2019
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 20 décembre 2018 relatif aux sections internationales de lycée ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 6 février 2019,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 décembre 2018Art. 10 → Version 2
- Arrêté du 20 décembre 2018Art. 10
1 version
1 modifié
Créé le 22 mars 2019
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 22 février 2019.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
J.-M. Huart