Article 12
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Stockage des batteries dans les installations soumises à autorisation
Résumé Les batteries dans certains sites doivent être stockées dans des conteneurs fermés et résistants au feu, et ne peuvent rester plus de six mois sur place.
Stockage des batteries.
Les installations soumises à autorisation au titre des rubriques 2712 ou 2718 sont soumises aux dispositions suivantes.
Les batteries sont entreposées dans des conteneurs ou locaux spécifiques, fermés, étanches, et munis de rétention. Pour les batteries contenant du lithium, ces conteneurs ou locaux présentent une résistance au feu au moins R60.
Les batteries sont collectées à une fréquence proportionnée au regard du volume et du caractère dangereux des batteries. Dans tous les cas, le stockage des batteries sur le site n'excède pas six mois.
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