Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des documents acceptés pour le contrôle technique
Résumé. Le contrôle technique d'un véhicule peut désormais se faire avec des documents alternatifs si le certificat d'immatriculation n'est pas disponible.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 juin 1991Art. 9 → Version 14
- Arrêté du 18 juin 1991Art. 9