Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des communes classées en zone de revitalisation des centres-villes
Résumé Les communes qui ne seront plus aidées pour revitaliser leurs centres-villes à partir du 1er janvier 2024 sont listées en annexe II.
Les communes sortant, au 1er janvier 2024, de la liste des communes classées en zone de revitalisation des centres-villes figurent en annexe II du présent arrêté.
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