JORF n°0010 du 13 janvier 2022

Arrêté du 22 décembre 2021

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 11 novembre 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Vigne »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France

Résumé Un arrêté du 22 décembre 2021 liste les variétés de plantes cultivées en France autorisées pour la vente en Europe, en précisant la couleur des fruits et les responsables de leur entretien.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne (liste A), les variétés désignées ci- après :

| Usage | Dénomination |Synonyme(s)
utilisable(s)| Couleur de la baie | Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice | |----------------|-------------------|---------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------| |Variété de cuve | Coliris (1) | | Noire |Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR).| | Coutia (1) | | Blanche | Bureau National Interprofessionnel du Cognac (FR). | | | Lilaro (1) | | Noire |Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR).| | | Luminan (1) | | Blanche | Bureau National Interprofessionnel du Cognac (FR). | | | Selenor (1) | | Blanche |Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR).| | | Sirano (1) | | Noire |Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR).| | |Vidal blanc (1) | Vidal 256 | Blanche | Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). | | | Variété à jus | Patricia INTA (1) | | Rose | SARL Mercier Frères (FR). | |Variété de table|Einset seedless (1)| | Rose | Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). |

(1) Variété issue d'hybridation interspécifique.

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Article 2

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté va être publié.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 22 décembre 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale adjointe de l'alimentation,

E. Soubeyran