JORF n°0273 du 24 novembre 2021

Arrêté du 11 novembre 2021

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 31 décembre 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Vigne »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscriptions au Catalogue officiel des variétés de vigne

Résumé Cet article donne la liste des types de vigne qui peuvent être vendus en Europe, avec des informations sur chaque type.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne (liste A) les variétés de plants de vigne désignées ci-après :

| Usage |Dénomination|Synonyme(s)
utilisable(s)| Couleur
de la baie |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |-----------------|------------|---------------------------------|----------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Variété de cuve |Gouais blanc| Heunisch Weiss. Branco Valente | Blanche | Institut français de la vigne et du vin (FR). | | Gueuche noir | | Noire |Institut français de la vigne et du vin (FR). | | | Pougnet | | Noire |Institut français de la vigne et du vinn (FR).| | | Ribier noir |Petit Ribier| Noire |Institut français de la vigne et du vin (FR). | | |Torrontès riojano| | Blanche | SARL Mercier Frères. | |

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Article 2

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Publication de l'arrêté au Journal Officiel

Résumé Cet arrêté est maintenant public et accessible à tous.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 11 novembre 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale adjointe de l'alimentation,

E. Soubeyran