Arrêté du 22 décembre 2020

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 décembre 2013

Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 décembre 2013

Art. 17

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 décembre 2013

- Arrêté du 20 décembre 2013

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté de 2013 par un nouvel arrêté

Résumé. Un arrêté du 22 décembre 2020 modifie plusieurs articles d'un arrêté antérieur de 2013.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 décembre 2013Art. 16
- Arrêté du 20 décembre 2013
Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 décembre 2013Art. 17
- Arrêté du 20 décembre 2013
Art. 17

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 décembre 2013
- Arrêté du 20 décembre 2013

Relations

modifie

modifie  Arrêté du 20 décembre 2013 (M) → Version 4modifie  Arrêté du 20 décembre 2013art. 16 (M)modifie  Arrêté du 20 décembre 2013art. 17 (M)

Historique des versions

Source : Légifrance